Eurovision 2022 : le droit des marques fait son show
Réunissant cette année près de 3.18 millions de spectateurs désireux de soutenir leur chanteur ou pays préféré, le Concours Eurovision de la chanson, communément appelé « Eurovision », est l’un des évènements incontournables du mois de mai. Depuis sa première édition en 1956 sous l’initiative de l’Union Européenne de Radio-Télévison, le concours voit chaque année s’affronter des candidats sélectionnés par chaque pays pour le représenter. Cette compétition a assisté à des développements technologiques, musicaux, historiques et politiques importants, cette année ne faisant pas exception. Outre ces aspects, le concours représente également une opportunité commerciale à portée internationale. Ainsi, il est peu surprenant que tout un éventail de marques soient déposées en vue de protéger l’évènement, notamment son jingle déposé par un type de marques atypiques : les marques sonores. Zoom sur un droit de propriété intellectuelle unique en son genre.
Extrait du « Te Deum » de Marc-Antoine Charpentier, grand compositeur du milieu du 17ème siècle, le morceau au clairon est depuis la fin des années 90 le générique emblématique de l’Eurovision, marquant l’ouverture de chaque nouvelle édition et étant diffusé pendant toute la durée du célèbre concours interétatique. Beaucoup ignorent cependant que ce jingle est déposé en tant que marque et constitue l’une des premières marques sonores en vigueur.
Déposée en 1998, la European Broadcasting Union a opéré plusieurs renouvellements de sa marque constituant ainsi un droit en assurant la protection.
Cette marque nommée « Prélude » est en effet reconnaissable parmi d’autres et permet à l’auditeur, désigné sous le terme « consommateur moyen » et personne de référence en droit des marques, d’identifier ici le fameux concours international. Ce jingle rempli donc une fonction de garantie d’origine pour l’auditeur qui l’associe directement à cette compétition.
La protection des marques sonore n’a d’ailleurs pas toujours été aisée. L’Office Mondial de la Propriété Intellectuelle (OMPI) a accepté cette protection dès 1991. A l’origine, les marques sonores nécessitaient une représentation graphique telle qu’une portée, ce qui posait certains problèmes pour les sons non-conventionnels, comme un cri par exemple. Certains offices nationaux avant-gardistes tels que l’office finlandais avaient rapidement accepté des CD comprenant des sons. L’EUIPO* (ancien OHMI) accepte aujourd’hui les dépôts sonores par voie électronique au format mp3. Cette pratique s’est par la suite répandue jusqu’à permettre ainsi, après plusieurs refus, que des sons non-conventionnels tel que le cri de tarzan puissent être déposés à titre de marque.
Cette généralisation de la pratique permet aujourd’hui de compter plus de 2000 marques sonores enregistrées auprès de l’OMPI, dont certaines sont connues du public car très identifiables, tels que le très célèbre rugissement de lion de la Metro Goldwin Mayer déposé dès 1994, ou encore le générique sonore de James Bond, déposé en 2019.
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* EUIPO : Office de l’Union Européenne pour la propriété intellectuelle
