Les Golden Knights de Vegas, contrefacteurs ?

En septembre 2017, l’équipe américaine des Golden Knights de Vegas entamait sa première saison de hockey sur glace. Mais son nom et ses couleurs, dévoilés en novembre 2016 par leur propriétaire Bill Foley, semblent directement inspirés de ceux de l’équipe de parachutistes de l’armée américaine, qui a enregistré depuis plus de cinquante ans sa marque « Golden Knights ».

Bill Foley assume ces ressemblances et affirme même les avoir recherchées pour rendre hommage à l’armée dans laquelle il a servi, sans pour autant avoir recueilli son consentement.

golden knights procès

Lésée dans ses droits de propriété intellectuelle, l’armée américaine s’est opposée à l’enregistrement de la marque « Golden Knights de Vegas » le 10 janvier 2018. Un dossier d’opposition doit contenir le titre antérieur sur lequel se fonde l’opposition (ici la marque « Golden Knights » enregistrée par l’armée), ainsi qu’une argumentation justifiant du risque de confusion entre les signes. Ici, l’armée allègue que la ressemblance des signes pour des produits et services similaires suggère une fausse connexion entre les deux entités et pourrait à terme discréditer l’armée américaine.

  • Quelles sont conséquences pour la nouvelle équipe de hockey ?

Tant qu’une juridiction n’a pas statué sur l’opposition soulevée par l’armée, la marque nouvelle ne sera pas enregistrée. Si les juridictions statuaient en faveur de l’armée, l’équipe serait contrainte de renoncer à utiliser ce nom et ces couleurs, au risque d’être qualifiée de contrefacteur.

  • Quels sont les arguments avancés en défense par les Golden Knights de Vegas ?

L’équipe de hockey devra se défendre en prouvant que son nom et ses couleurs ne sont pas uniquement inspirés de celles des parachutistes de l’armée et qu’il n’existe aucun risque de confusion entre les deux marques. Selon Bill Foley, l’opposition de l’armée américaine n’a pas lieu d’être, et ce pour au moins trois raisons :

  • Depuis plus d’un an déjà, les deux marques coexistent sans que l’équipe de hockey n’ait reçu aucune plainte de la part de l’armée, et surtout sans que personne ne commette la confusion entre l’équipe de hockey et celle de parachutisme.
  • Bien que les deux marques aient un objet sportif, le hockey et le parachutisme sont deux sports radicalement différents, ce qui rend impossible toute confusion entre les marques de la part du public.
  • D’autres opérateurs ont déjà enregistré des marques comprenant les termes « Golden Knights » pour identifier des produits et services dans le domaine du sport, sans opposition de la part de l’armée.

Ce contentieux, qui devrait être tranché d’ici l’été 2019, pourrait contraindre Bill Foley à baptiser et habiller son équipe autrement. Il illustre la très grande variété des champs d’application du droit de la propriété intellectuelle et tout spécialement ici du droit des marques.

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