Coca-Cola vs Coca Mariani
En 2019, l’entrepreneur bastiais Christophe Mariani, réinvente le vin corse « Coca Mariani » et dépose ce nom de marque auprès de l’office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO). Le groupe américain, the Coca-Cola Company, a immédiatement formé une opposition à cette demande d’enregistrement au motif qu’il existerait un risque de confusion entre les deux marques.
Et si le Coca-Cola était corse ?
C’est en 1863 dans les laboratoires d’Angelo Mariani, un apothicaire bastiais, que le coca voit le jour sous le nom de « Coca Mariani ». Il s’agissait d’un vin rouge avec des feuilles de coca ayant des effets antalgiques et revigorants. A l’époque, cette boisson connu un véritable succès et fut plébiscitée par un certain nombre de personnalités telles que l’écrivain français Emile Zola.
Suite à ce succès, le « Coca Mariani » a fait l’objet de plusieurs copies et imitations dans le monde, et notamment par le docteur américain John Pemberton, qui a repris le concept en lançant le « French coca wine ». A la recette initiale, il a ajouté de l’extrait de noix de kola, riche en caféine. Lorsqu’en 1885 la commercialisation d’alcools est prohibée aux États-Unis, John Pemberton transforme sa boisson alcoolisée en un soda, qui est définitivement devenue Coca-Cola. Le 6 juin 1887, il dépose la marque du même nom auprès de l’United States Patent and Trademark office (USPTO).
Concernant la France, la première marque Coca-Cola ne fût déposée que le 14 décembre 1982 auprès de l’INPI sous la dénomination « Coca-cola light », par the Coca-Cola Company. Ceci s’explique vraisemblablement par le fait qu’avant la réforme du droit de la propriété industrielle de 1964, l’usage de la marque faisait naître les droits sans qu’il soit nécessaire de la déposer. Ainsi, même si le corse Angelo Mariani n’avait pas déposé son vin « Coca Mariani » à titre de marque, il bénéficiait avant 1964 d’un droit sur la marque s’il en faisait un usage sérieux.
Risque de confusion entre Coca-Cola et Coca Mariani
C’est en 2014 que l’entrepreneur corse Christophe Mariani déposa auprès de l’INPI la marque « Coca Mariani ». Il faut préciser que ce dernier n’a aucun lien de parenté avec Angelo Mariani. De plus, la nouvelle recette ne contient plus aucune trace de cocaïne. En 2019, souhaitant commercialiser son vin à l’échelle européenne, il déposa auprès de l’EUIPO une demande d’enregistrement de sa marque. C’est dans ce contexte que le groupe américain Coca-Cola a introduit une opposition au motif qu’il existerait un risque de confusion entre les deux marques du fait de la présence du mot « coca ».
Pour rappel, tout tiers peut former une opposition à l’encontre d’une demande d’enregistrement de marque, si cette dernière porte atteinte à son droit antérieur. L’atteinte est constituée par le risque de confusion entre la marque antérieure et la marque faisant l’objet de la demande d’enregistrement. Le risque de confusion est retenu lorsqu’il y a une double identité et/ou similitude entre les produits et services des marques en cause et les signes eux-mêmes. La personne de référence est un consommateur moyennement attentif qui n’aurait pas simultanément sous les yeux et à l’oreille les deux marques en conflit.
Auprès de l’INPI, comme de l’EUIPO, les droits sur une marque naissent à compter du dépôt depuis la réforme du droit de la propriété industrielle de 1964. En l’espèce, même si historiquement, la recette du coca aurait été inventée par le corse Angelo Mariani, Christophe Mariani n’a déposé la marque qu’en 2014. Or, the Coca-Cola Company est titulaire de plusieurs marques Coca-Cola depuis 1982, toutes enregistrées. En conséquence, Christophe Mariani n’ayant déposé sa marque qu’en 2014, the Coca-Cola Company est donc tout à fait légitime à former une opposition pour écarter tout risque de confusion avec sa marque antérieure.
Cette affaire démontre donc qu’il est important de déposer votre marque avant toute commercialisation de vos produits et services sous sa dénomination. Cela permet d’éviter qu’un tiers souhaitant déposer la même marque verbale ou figurative ne le fasse avant vous et soit titulaire d’un droit antérieur.
Nos conseils et Avocats en Propriété Industrielle, sont à votre disposition pour vous conseiller et vous accompagner dans vos démarches, si vous désirez notamment déposer votre marque ou former une opposition à une demande d’enregistrement de marque qui porterait atteinte à vos droits antérieurs.
